Ordre du jour, compte-rendus des Conseils Municipaux

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 8 avril 2019 à 18h au Beffroi.

Regardez le CM en direct sur la page youtube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

  1. Communication de M. le Maire : dépenses imprévues - Exercice 2019.
  2. Communication de M. le Maire : suppression de la régie de recettes du Centre de Loisirs Nautiques (C.L.N.).
  3. Extension des domaines de délégation accordés au Maire par le Conseil Municipal.
  4. Dénomination de la passerelle.
  5. Animations "Rive et Cœur de Ville en Fête" 2019.
  6. Expédition au Népal - attribution d'une subvention à Madame Anita FATIS.
  7. Association Mob d’emploi : attribution d’une subvention exceptionnelle.
  8. Parking à vélos, Place de la Liberté - passation d'une convention avec le S.M.I.T.U. et la Trans-Fensch.
  9. Cinéma La Scala – convention avec la Région Grand Est relative au dispositif JEUN’EST.
  10. Fonctionnement du Point d’Information Jeunesse (P.I.J.) - reconduction de la labellisation.
  11. Association La ludothèque - attribution d'une subvention de fonctionnement.
  12. Convention d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées de la Région Grand Est et tarifs de mis à disposition.
  13. Soutien au sport scolaire - subventions aux associations sportives scolaires de l'enseignement public du 1er degré.
  14. Associations sportives - attribution de subventions 2019.
  15. Examen des Comptes Administratif et de Gestion de l’exercice 2018.
  16. Avis sur le Compte Administratif 2018 du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
  17. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 du Budget Ville.
  18. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du Budget annexe de l'Eau.
  19. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 au Budget annexe du Centre Funéraire.
  20. Budget supplémentaire de l’exercice 2019 - Budget Ville.
  21. Budget supplémentaire de l'exercice 2019 - Budget annexe de l'Eau.
  22. Budget supplémentaire de l’exercice 2019 - Budget annexe du Centre Funéraire.
  23. Fixation des taux de fiscalité pour 2019.
  24. Garantie d'emprunt accordée à la SODEVAM dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Rive gauche.
  25. Modification du tableau des effectifs - Création de postes d'agents saisonniers.
  26. Modification du tableau des effectifs - création de postes d'animateurs occasionnels dans le cadre d'un Contrat d'Engagement Educatif (C.E.E.).
  27. Mise à disposition partagée de personnels, entre la Ville et la Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville".
  28. Cession d’un terrain Rue Lyautey.
  29. Cession d'un terrain Place Simone VEIL.
  30. Cession de terrains rue Laydecker et constitution de servitude - annulation des délibérations du Conseil Municipal.
  31. Cession d'un terrain à bâtir, lotissement Saint-Exupéry - changement d'acquéreur.
  32. Dénomination d'une nouvelle voirie.
  33. Secteur du Couronné-Artisans - passation d'un avenant à la convention de veille active avec l’Établissement Public Foncier de Lorraine.
  34. Bilan des opérations foncières réalisées en 2018.

Les séances précédentes : compte-rendus succincts

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

Le recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Il est consultable en version PDF (ci-dessous), et en version papier sur simple demande à l'accueil de la mairie.

Dernier numéro paru :

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