Ordre du jour et délibérations

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal se déroulera vendredi 10 juillet 2020 à 14h, salle du Val Marie.

Regardez le CM en direct sur la chaîne YouTube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2019.
2. Communication de M. le Maire : renouvellement de l'adhésion de la Ville aux associations dans le cadre de la délégation.
3. Communication de M. le Maire : passation de marchés, d'accords-cadres et d'avenants dans le cadre de la délégation.
4. Communication de M. le Maire : extensions d'un contrat d'assurance.
5. Communication de M. le Maire : acceptation d'indemnités de sinistre.
6. Communication de M. le Maire : procédures contentieuses
7. Communication de M. le Maire : dépenses imprévues - Exercice 2020.
8. Communication de M. le Maire : garanties d’emprunt accordées à Vilogia, Batigère Maison Familiale et l’Office Public de l'Habitat (O.P.H.) "Portes de France - Thionville", dans le cadre de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face d’urgence à l’épidémie de Covid19.
9. Communication de M. le Maire - subventions accordées à diverses associations pendant l’état d’urgence - Exercice 2020.
10. Personnel communal - versement d'une prime exceptionnelle à certains agents dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID-19.
11. Crise sanitaire - mesures d'exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour activité commerciale.
12. Crise sanitaire - gratuité temporaire du stationnement.
13. Création d'un office du Commerce, de l'Artisanat et de l’Entreprenariat.
14. Action Coeur de Ville - avenant n° 1 à la convention-cadre pluriannuelle - opération de Revitalisation de Territoire (O.R.T.).
15. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (O.P.A.H.R.U.) sur le centre-ville.
16. Animations « Rive et Coeur de Ville en Fête » 2020.
17. Reconstruction du gymnase municipal et de la salle Jean Burger - validation de l'Avant-Projet Définitif (A.P.D.).
18. Rénovation du Cours de Rome et incorporation de parcelles dans le domaine public communal.
19. Renouvellement Urbain de la Côte des Roses : restructuration du Centre Commercial Saint-Hubert - substitution d'acquéreur.
20. Constitution des Commissions Municipales permanentes et désignation de leurs membres.
21. Désignation des représentants de la Commune au sein de diverses commissions municipales et organismes extérieurs.
22. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) et de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.).
23. Mise en place de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) et désignation de ses membres.
24. Détermination du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) et élection des membres issus du Conseil Municipal.
25. Élection des représentants de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal du Suivi de la Concession de Distribution Publique d’Électricité (S.I.S.C.O.D.I.P.E.) du Pays des Trois Frontières.
26. Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) - Établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des Commissaires.
27. Indemnités de fonctions des Elus Municipaux : détermination de l’enveloppe globale annuelle.
28. Examen des Comptes Administratif et de Gestion de l’exercice 2019.
29. Affectation du résultat de l'exercice 2019 du Budget Ville.
30. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 du Budget annexe de l'Eau.
31. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 du Budget annexe du Centre Funéraire.
32. Avis sur le Compte Administratif 2019 du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
33. Budget supplémentaire de l'exercice 2020 - Budget Ville.
34. Budget supplémentaire de l'exercice 2020 - Budget annexe du Centre Funéraire.
35. Budget supplémentaire de l'exercice 2020 - Budget annexe du Lotissement "La Petite Lor - Saint-Exupéry".
36. Adoption des tarifs, taxes et redevances 2020-2021.
37. Associations culturelles - attribution des subventions 2020.
38. Associations sportives : attribution de subventions de fonctionnement 2020.
39. Subventions pour des actions de jeunesse 2020.
40. Soutien au sport scolaire - subventions aux associations sportives scolaires de l’enseignement public du 1er degré.
41. Association « Les Pieds sur Terre » - passation d’une convention annuelle.
42. Association « Mob d’Emploi » - attribution d’une subvention exceptionnelle.
43. Association « AMAP Terre Citadine » demande de subvention de fonctionnement.
44. Constitution de différents groupements de commandes.
45. Inscription au label Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R.) 2, dans le cadre du Groupement d’Intérêt Public (G.I.P.) - Sillon Lorrain et mise en oeuvre du volet local d’investissement.
46. Rentrée scolaire 2020-2021 - notifications des mesures de carte scolaire.
47. Fusion des écoles maternelle et élémentaire « La Petite Saison » - avis du Conseil Municipal.
48. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles publiques - forfait par élève pour l'année scolaire 2020-2021.
49. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles - forfait par élève thionvillois de l'Institut Notre-Dame de la Providence (I.N.D.P.) - année scolaire 2020-2021.
50. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire public - fixation du forfait par élève pour l'année scolaire 2020-2021.
51. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire. - fixation du forfait par élève thionvillois fréquentant l'Institut Notre-Dame de la Providence, pour l'année scolaire 2020-2021.
52. ThiPass’Sport - aide à la cotisation/licence - saison sportive 2020/2021.
53. Personnel communal - protection fonctionnelle - indemnisation d'agents victimes d'une infraction pénale.
54. Avenant à la convention annuelle d'objectifs entre la Ville et l'Association "Amicale du personnel de la Ville".
55. Modification du tableau des effectifs - création de postes d'agents saisonniers.
56. Extension du stationnement payant Quai Crauser.
57. Gratuité des transports sur le réseau Citéline - convention avec la Société Publique Locale (S.P.L.) Trans-Fensch.
58. Conventions financières avec les opérateurs de réseaux relatives à la réfection du domaine public municipal.
59. Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville.
60. Don d'un véhicule réformé au Lycée "La Briquerie".
61. Autorisation d'une future vente d'un véhicule sur le site Agorastore.
62. Incorporation dans le domaine public communal de la voirie de l’impasse du Vignoble.
63. Incorporation dans le domaine public communal de la voirie de l'impasse Jean de Pouilly.
64. Dénomination d'une nouvelle voirie, secteur d'entrée de ville Thionville-Manom.
65. Dénomination d'une nouvelle voirie, secteur de la rue de Longwy.
66. Dénomination d'une nouvelle voirie, Z.A.C. de Metzange-Buchel.
67. Dénomination d'une nouvelle voirie à Beuvange.
68. Dénomination d'une nouvelle voirie, secteur de la boucle Lamartine.
69. Dénomination d'une nouvelle voirie, quartier de Beauregard.
70. Mise à disposition de locaux au profit d’associations ou d’organismes.
71. Secteur Chemin du Fort - passation d'un avenant à la convention de veille active avec l’Établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.).
72. Cession d'un terrain rue Laydecker.
73. Passation d'un acte de cantonnement de servitude rue Laydecker.
74. Gestion de la forêt communale - travaux sylvicoles - Exercice 2020 (1ère partie).

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

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