Prochains Conseils Municipaux
Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 27 juin à 18h au Beffroi.
La présence du public sera autorisée dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrières.
Regardez le CM en direct sur la chaîne YouTube "Thionville Tv"
Ordre du Jour de la séance
- Communication de M. le Maire :
- Communication de M. le Maire : dons au Musée de la Tour aux Puces.
- Communication de M. le Maire : modification apportée à la régie de recettes du Théâtre municipal.
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2022.
- Adoption des tarifs, taxes et redevances 2022-2023.
- Eco-pâturage : convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association "Les éco-pattes".
- Police pluri-communale : avenant à la convention signée entre Thionville et Terville.
- Police pluri-communale : adhésion de la commune de Fontoy.
- Police pluri-communale : adhésion de la commune d’Angevillers.
- Police pluri-communale : adhésion de la commune de Tressange.
- Convention de coordination de la Police pluri-communale et des forces de sécurité de l'Etat.
- Subventions pour des actions de jeunesse 2022.
- Associations sportives "fusionnées" soutenues par les Villes de Yutz et Thionville : subventions 2022.
- Mise en œuvre du projet de Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R.) 2022.
- Convention de dépôt archéologique entre l'Eurométropole de Metz et la Ville.
- Centre Saint-Michel : avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs (C.P.O.) 2019-2021.
- Rentrée scolaire 2022-2023 : notification des mesures prévisionnelles de carte scolaire.
- Etude de circulation : convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville, la Communauté d'Agglomération et le Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville - Fensch.
- Personnel communal : prestations d'action sociale, agents transférés de la Ville vers la Communauté d'Agglomération.
- Personnel Communal : évolution du régime indemnitaire.
- Domaine de Volkrange : appel à manifestation d'intérêt.
- Rive Droite : incorporation dans le domaine public communal du chemin des Bains, convention avec la S.N.C.F.
- Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse des Métayers.
- Distribution publique d'électricité : conventions de servitude entre la Ville et ENEDIS.
- Déclassement du château d'eau, chemin du Fort.
- Désaffectation et déclassement de terrains secteur Côte-des-Roses - Bel Air.
- Rapport d’activité 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.).
- Constitution d’un groupement de commandes portant sur la fourniture de matériel d’illuminations.
Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.
Télécharger:
- Compte rendu CM230522.pdf (format PDF / 134 Ko)
- Compte rendu CM040422.pdf (format PDF / 126 Ko)
- Compte rendu CM28022022.pdf (format PDF / 153 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 13.12.21.pdf (format PDF / 358 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 22.11.2021.pdf (format PDF / 135 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 27.09.2021.doc (format DOC / 80 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 05.07.21.pdf (format PDF / 145 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 31.05.2021.pdf (format PDF / 348 Ko)
- Compte rendu du Conseil Municipal 19.04.21.pdf (format PDF / 79 Ko)
- Compte rendu du Conseil Municipal 29.03.2021.pdf (format PDF / 128 Ko)
- Compte rendu du Conseil Municipal 15.02.2021.pdf (format PDF / 75 Ko)
- Compte rendu du Conseil Municipal 18.12.2020.pdf (format PDF / 126 Ko)
- Compte rendu du Conseil Municipal 30.11.2020.pdf (format PDF / 70 Ko)
- Compte rendu du conseil Municipal 5.10.2020.pdf (format PDF / 211 Ko)
- Compte rendu du Conseil Municipal 10.07.20.pdf (format PDF / 123 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 4.07.20.pdf (format PDF / 92 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 09.12.19.pdf (format PDF / 98 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 18.11.2019.pdf (format PDF / 94 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 30.09.19.pdf (format PDF / 109 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 24.06.19.pdf (format PDF / 144 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 04.03.19.pdf (format PDF / 120 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 28.01.19.pdf (format PDF / 122 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 17.12.2018.pdf (format PDF / 96 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 19.11.2018.pdf (format PDF / 91 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 24.09.18.pdf (format PDF / 21 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 25.06.2018.pdf (format PDF / 20 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 10.04.2018.pdf (format PDF / 46 Ko)
- Compte rendu Conseil Municipal 19.02.2018.pdf (format PDF / 26 Ko)