Ordre du jour et délibérations

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

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Prochains Conseils Municipaux

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le lundi 9 décembre à 18h au Befroi.

Regardez le CM en direct sur la page youtube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

  1. Communication de M. le Maire : souscription d'un emprunt - Budget Ville.
  2. Communication de M. le Maire : souscription d’un emprunt - Budget Eau.
  3. Communication de M. le Maire : dépenses imprévues - Exercice 2019.
  4. Communication de M. le Maire : vente de biens réformés.
  5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2019.
  6. Adoption des Budgets Primitifs Ville, Centre Funéraire, Lotissement « La Petite Lor - Saint-Exupéry » - Exercice 2020.
  7. Avis sur le Budget Primitif 2020 du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
  8. Décision modificative n° 2 de l'exercice 2019 : Budget Eau.
  9. Décision modificative n° 2 de l'exercice 2019 : Budget Ville.
  10. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables Budget Ville et Budget annexe de l'Eau.
  11. Construction d'une passerelle « mode doux » : modification de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 4.
  12. Ecole maternelle « Poincaré » - modification de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 2.
  13. Puzzle - modification de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 1.
  14. Création d'un service des objets trouvés sur la voie publique.
  15. Marchés municipaux - droit de présentation pour les titulaires d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public.
  16. Communauté d'Agglomération « Portes de France-Thionville » - transfert de la compétence Eau.
  17. Communauté d'Agglomération « Portes de France-Thionville » - transfert d’emprunts dans le cadre de la prise de compétence Eau.
  18. Espace Conférence « La Scala » - modification de la tarification.
  19. Personnel communal - évolution du régime indemnitaire.
  20. Personnel communal - adaptation du tableau des effectifs.
  21. Personnel communal - expérimentation du télétravail.
  22. Personnel communal - conventions de participation de protection sociale complémentaire, participation employeur.
  23. Convention entre la Ville et l'Amicale du Personnel.
  24. Prise en charge de défraiements intervenant dans le cadre d’actions culturelles.
  25. Nouveau dispositif dans le cadre d'une résidence artistique.
  26. Puzzle - modifications apportées aux droits d'inscription.
  27. Ouverture du service Puzzle Café en régie directe et approbation de la grille tarifaire.
  28. Contrat de ville 2015-2022 - signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques.
  29. Rénovation urbaine à la Côte des Roses - renouvellement de la convention d'animation culturelle avec l'Association « Le Lierre ».
  30. Convention de mise à disposition des Vestiaires de la Plaine à l'association Sportive des Portugais Saint-François de Thionville.
  31. Rapport d’activités 2019 : bourses aux permis de conduire, au financement du Brevet d’Aptitude aux Formations d’Animateur (B.A.F.A.), du Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur d’accueil de mineurs (B.A.F.D.) et bourses à l’initiative Jeunes.
  32. Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des Sports (O.M.S.).
  33. Restructuration de l’école de Guentrange - modification de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.) n° 5.
  34. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Centre Saint-Michel".
  35. Renouvellement de la convention du relais de radiotéléphonie situé rue du Chemin de Fer avec la Société SYNERAIL.
  36. Définition des orientations et projets partagés - avenant n° 2 à la convention de partenariat 2017-2019 entre la Ville, la Communauté d'Agglomération et la Caisse des Dépôts et Consignations.
  37. ​Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une installation de recyclage de matériaux non dangereux inertes par la Société EUROVIA ALSACE LORRAINE, à Florange - avis du Conseil Municipal.
  38. Recensement des longueurs de voiries communales.
  39. Action Cœur de Ville - Instauration du droit de préemption urbain renforcé du périmètre « Action Cœur de Ville ».
  40. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) Côte des Roses - Projet de convention d'étude avec l’Établissement Public National d'Aménagement et de Restructuration des Espaces Commerciaux et Artisanaux (E.P.A.R.E.C.A.) concernant la mise en œuvre d'une étude commerciale sur l'espace Sainte-Anne.
  41. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) Côte des Roses - demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P.) pour la restructuration du Centre commercial Sainte-Anne.
  42. Casemate Griesberg - Acte complémentaire à l'acte de vente conclu avec la Société Civile immobilière de Construction Vente (S.C.C.V.) Vauban.
  43. Passation d'une convention de servitude relative au déplacement d'une ligne électrique aérienne à Garche.
  44. Cession de terrains situés Chaussée d'Amérique.
  45. Gestion de la forêt communale - travaux sylvicoles subventionnés - Période 2019 à 2021.

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

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