Ordre du jour et délibérations

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

En raison des contraintes sanitaires liées à la crise COVID, la séance du Conseil Municipal reste ouverte au public mais avec un nombre restreint de places.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 30 novembre 2020 à 18h - en visioconférence -.

Regardez le CM en direct sur la chaîne YouTube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

  1. Détermination des modalités de réunion à distance du Conseil Municipal.
  2. Communication de M. le Maire : création d’une régie d’avances pour le paiement de menues dépenses.
  3. Approbation du procès-verbal des séances du Conseil Municipal des 4, 10 juillet et 5 octobre 2020.
  4. Création d'un Office du Commerce, de l'Artisanat et de l’Entreprenariat : approbation des statuts et désignation d'un représentant.
  5. Personnel communal : régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) - extension à de nouveaux cadres d'emplois.
  6. Personnel communal : désignation des représentants de l'administration siégeant à la Commission de Réforme.
  7. Formation des élus locaux en 2018 et 2019.
  8. Actions entreprises suite au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C.) concernant la gestion de la Commune de 2013 à 2017.
  9. Rapport d'Orientation Budgétaire (R.O.B.) 2021.
  10. Participation au collectif culturel "Les Ateliers du Grand Est".
  11. Renouvellement d’agrément au dispositif de service civique au sein de Puzzle.
  12. Plan prévisionnel d’investissements numériques liés au label Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R.) 2020-2023.
  13. Demande de classement, au titre des monuments historiques, de l'orgue de Saint-Maximin.
  14. Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : activités de la Maison des Quartiers 2020.
  15. Associations sportives : attribution de subventions 2020.
  16. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Anciens "C.R.S." 36 Thionville.
  17. Incorporation dans le domaine public communal des voiries de la boucle de la Versaine.
  18. Cession d’un terrain chemin du Repos.
  19. Cession du terrain rue de la Chenevière.
  20. Installations classées pour la protection de l'environnement, réalisation d'une plateforme logistique sur la Z.A.C. de Metzange par la Société KVERNELAND GROUP France : avis du Conseil Municipal.
  21. Rapport d'activité 2019 : prix et qualité du Service Public de l'Eau.
  22. Octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire.

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

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