Ordre du jour et délibérations

Prochains Conseils Municipaux

Ordre du Jour de la séance

1. Communication de M. le Maire :
2. Communication de M. le Maire : dons au Musée de la Tour aux Puces.
3. Communication de M. le Maire : modification apportée à la régie de recettes du Théâtre municipal.
4. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2022.
5. Adoption des tarifs, taxes et redevances 2022-2023.
6. Eco-pâturage : convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association "Les éco-pattes".
7. Police pluri-communale : avenant à la convention signée entre Thionville et Terville.
8. Police pluri-communale : adhésion de la commune de Fontoy.
9. Police pluri-communale : adhésion de la commune d’Angevillers.
10. Police pluri-communale : adhésion de la commune de Tressange.
11. Convention de coordination de la Police pluri-communale et des forces de sécurité de l'Etat.
12. Subventions pour des actions de jeunesse 2022.
13. Associations sportives "fusionnées" soutenues par les Villes de Yutz et Thionville : subventions 2022.
14. Mise en œuvre du projet de Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R.) 2022.
15. Convention de dépôt archéologique entre l'Eurométropole de Metz et la Ville.
16. Centre Saint-Michel : avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs (C.P.O.) 2019-2021.
17. Rentrée scolaire 2022-2023 : notification des mesures prévisionnelles de carte scolaire.
18. Etude de circulation : convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville, la Communauté d'Agglomération et le Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville - Fensch.
19. Personnel communal : prestations d'action sociale, agents transférés de la Ville vers la Communauté d'Agglomération.
20. Personnel Communal : évolution du régime indemnitaire.
21. Domaine de Volkrange : appel à manifestation d'intérêt.
22. Rive Droite : incorporation dans le domaine public communal du chemin des Bains, convention avec la S.N.C.F.
23. Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse des Métayers.
24. Distribution publique d'électricité : conventions de servitude entre la Ville et ENEDIS.
25. Déclassement du château d'eau, chemin du Fort.
26. Désaffectation et déclassement de terrains secteur Côte-des-Roses - Bel Air.
27. Rapport d’activité 2021 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.).
28. Constitution d’un groupement de commandes portant sur la fourniture de matériel d’illuminations.

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.